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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE
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BILLOTTE 1897
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLOTTE 1897
BISCUITERIE COMTOISE, SARL
M. FRANCK BILLIOTTE

Numéro de dépôt :
4344420
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
BILLOTTE 1897 de BISCUITERIE COMTOISE

Présentation de la marque BILLOTTE 1897

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE et monsieur FRANCK BILLIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLOTTE 1897 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France et monsieur FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS, 1 RUE DE LA LIBERATION - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque BILLOTTE 1897 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLOTTE 1897 arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

BISCUITERIE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BISCUITERIE COMTOISE


BISCUITERIE COMTOISE, SARL - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France

M. FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


M. FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS, 1 RUE DE LA LIBERATION - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.